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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITL
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Brandt motors
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Brandt motors
SITL, SAS

Numéro de dépôt :
3876840
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Brandt motors de SITL

Présentation de la marque Brandt motors

Déposée le 8 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Brandt motors »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITL domicilié(e) 65 rue challemel lacour - 69363 - LYON CEDEX 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 973 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SITL, Mle Mahly Adeline domicilié(e) 65 rue challemel lacour - 69363 - LYON CEDEX 07 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SITL a également déposé les autres marques suivantes : Citélec , Clean Motion Filters , POWER MOTION FILTERS , citélec , Power Motion Filters


SITL, SAS - 65 rue challemel lacour - 69363 - LYON CEDEX 07 - France - SIREN 528973688


SITL, Mle Mahly Adeline - 65 rue challemel lacour - 69363 - LYON CEDEX 07 - France


Errata de la publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Republication pour erratum - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 12 septembre 2012 - Rejet total n°584108 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-12

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention.